Mentions légales
Identification
Le site aurbse.org est édité par l’agence d’urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure (AURBSE), association “loi 1901” crée par l’assemblée générale constitutive le 15 juin 2009. Les statuts sont parus au Journal Officiel le 4 juillet 2009.
Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site proviennent :
- soit de l’inscription volontaire d’une adresse e-mail vous permettant de recevoir notre lettre d’information
- soit de la saisie complète de vos coordonnées à l’occasion d’une opération événementielle. Ces informations ne seront pas utilisées ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez vous à l’AURBSE par courrier postal, courriel ou sur notre page de contact.
Réalisation du site
Conception, design, conception technique et développement : lamourduweb.com
Contenu éditorial : Agence d’Urbanisme de Rouen et des boucles de Seine et Eure
Ce site a été réalisé avec le CMS open-source WordPress.
Propriété intellectuelle et copyright
Les contenus de ce site sont la propriété exclusive de l’agence d’urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute utilisation du contenu de ce site (images, textes, fichiers multimédia) doit faire l’objet d’un accord préalable de l’AURBSE. La présence de liens hypertexte vers d’autres sites web n’engage aucunement l’agence sur le contenu de ces sites.
L’ensembe de ce site est protégé par copyright “agence d’urbanisme de rouen et des boucles de seine et eure”
Société éditrice du site
Agence d’urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure
101, Bd de l’Europe – CS 30220 – 76004 ROUEN Cedex 1
Tél : 02.35.07.04.96 – Fax : 02.35.36.82.98
Courriel : contact(a)aurbse.org
Site : www.aurbse.org
Hébergement du site
Notre site est hébergé par Nexylan
SAS au Capital de 150.000 euros
RCS Lille-Métropole 517 884 722
274 T Av de la Marne
59700 MARCQ-EN-BAROEUL